Mentions légales

Editeur du Site :

Régie Réunion
Numéro de SIRET : 53419118400017
Adresse : 79 chemin Summer 97434 Saint-Gilles les Bains
Téléphone : 0262 33 11 11
Email : contact@trapezedesmascareignes.fr
Site Web : https://www.trapezedesmascareignes.fr

Hébergement :

Hébergeur : OVH FRANCE
Adresse : Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Site Web : https://www.ovh.com

Conditions d’utilisation :

Le site https://www.trapezedesmascareignes.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.

Navigateurs recommandés pour visiter le site Trapèze des Mascareignes

Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer déja installé dans Windows 10, Safari idéal pour Mac, iPhone et iPad, Firefox développé par la Fondation Mozilla ou un navigateur simple et rapide tel que Google Chrome proposé par Google.

Edition du site https://www.trapezedesmascareignes.fr

Le site Trapèze des Mascareignes est édité humainement. Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer une information et une mise à jour fiable et complète. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications qu’il jugerait utile. L’éditeur et l’hébergeur du site Trapèze des Mascareignes ne seront en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Le site Trapèze des Mascareignes peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Cependant, aucune partie de ce site n’est affecté par un refus de cookies.

Liens hypertextes

Trapèze des Mascareignes peut présenter des liens vers d’autres sites web ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’éditeur et l’hébergeur du site Trapèze des Mascareignes choisissent des liens sûrs. Par contre, il ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet.

Trapèze des Mascareignes ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Trapèze des Mascareignes ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les visiteurs de Trapèze des Mascareignes peuvent librement mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans aucune autorisation préalable.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site Trapèze des Mascareignes, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin d’obtenir une compensation en accord avec l’éditeur qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser sans avoir à justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des informations sont présentés sur le site https://www.trapezedesmascareignes.fr.

Trapèze des Mascareignes s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site https://www.trapezedesmascareignes.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site https://www.trapezedesmascareignes.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations historiques, géographiques ou encore économiques des îles qui forment le Trapèze des Mascareignes contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@trapezedesmascareignes.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur ou de l’hébergeur.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site https://www.trapezedesmascareignes.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Régie Réunion à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés, partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Régie Réunion. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les Propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre sur la base du dépôt Copyright numéroté 00070425-1 effectué afin de prouver la paternité des contenus édités : https://copyrightdepot.com/showCopyright.php?lang=FR&id=10994.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site https://www.trapezedesmascareignes.fr ont régies par les lois françaises et toute revendication ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet https://www.trapezedesmascareignes.fr et nous ne collectons aucune donnée personnelle.

Cependant, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.